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Nous, peuple multinational de la Fédération
de Russie, uni par un destin commun sur notre terre, affirmant les droits et
libertés de l'homme, la paix civile et la concorde, conservant
l'unité de l'Etat historiquement constituée, nous fondant sur les
principes universellement reconnus d'égalité en droit et
d'autodétermination des peuples, vénérant la
mémoire des ancêtres qui nous ont transmis l'amour et le respect
de la Patrie,
la foi dans le bien et la justice, faisant renaître l'Etat souverain de la Russie et rendant
intangible son fondement démocratique, visant à assurer le
bien-être et la prospérité de la Russie, mus par la
responsabilité pour notre Patrie devant les générations
présentes et futures, nous reconnaissant comme une part de la
connunauté mondiale, adoptons LA CONSTITUTION DE LA
FÉDÉRATION DE RUSSIE.
Titre premier. Les
Dispositions generales
Chapitre 1. Fondements de L'ordre Constitutionnel
(Art. 1-16)
Chapitre 2. Les Droits et Libertes de
L'homme et du Citoyen (Art. 17-64)
Chapitre 3. La Fédération de
Russie (Art. 65-79)
Chapitre 4. Le President de la
Fédération de Russie (Art. 80-93)
Chapitre 5. L'Assemblée
Fédérale (Art. 94-109)
Chapitre 6. Gouvernement de la
Fédération de Russie (Art. 110-117)
Chapitre 7. La Justice (Art. 118-129)
Chapitre 8. L'autoadministration Locale (Art. 130-133)
Chapitre 9. Les Amendements Constitutionnels
et la Revision de la Constitution (Art. 134-137)
Titre deux. Les Dispositions
finales et transitoires
Approuvée
par référendum du 12 décembre 1993.
Traduit en français par le Prof. M.Lesage (Université
Paris-1, France)
Constitution.Zip
(28 Kb)
L'index
alphabétique 
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